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Marques déposées par monsieur Jean Claude ARNAUD
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CHATEAU HAUT JACQUET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT JACQUET
Monsieur Jean Claude ARNAUD

Numéro de dépôt :
3023580
Date de dépôt :
04/04/2000
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
04/04/2010

Présentation de la marque CHATEAU HAUT JACQUET

Déposée le 4 avril 2000 par monsieur Jean Claude ARNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU HAUT JACQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-22 du 2 juin 2000.

Le déposant est monsieur Jean Claude ARNAUD domicilié(e) " Brisson ", 33330 VIGNONET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Claude ARNAUD - France.

La marque CHATEAU HAUT JACQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3023580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUT JACQUET est expirée depuis le 4 avril 2010.

Jean Claude ARNAUD a également déposé les autres marques suivantes : ACCEFE , CHATEAU LA ROSE D'ARTHUS


Monsieur Jean Claude ARNAUD - " Brisson ", 33330 VIGNONET - France


Monsieur Jean Claude ARNAUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-39

Publication - Publication le 2 juin 2000 au BOPI 2000-22

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : " CHATEAU HAUT JACQUET ".